Mentions légales

1. Éditeur du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité du responsable de sa publication : [1, 2]

  • Propriétaire & Éditeur : Dr Etienne FELLOUS, exerçant en tant qu’Entrepreneur Individuel (EI)
  • Adresse professionnelle : 7 Boulevard Paul Déroulède / 9 Boulevard Jacques Preiss, 67000 Strasbourg
  • Téléphone : +33 3 88 96 96 04
  • Adresse e-mail : docteur.etienne.fellous@gmail.com
  • Numéro SIREN : 822 339 479
  • Directeur de la publication : Dr Etienne FELLOUS

2. Informations professionnelles et réglementaires

Conformément aux exigences du code de déontologie médicale et de la Charte Internet du CNOM, l’activité médicale est strictement encadrée : [1, 2]

  • Titre professionnel : Docteur en médecine
  • Spécialités reconnues : Spécialiste en médecine physique, de réadaptation et du sport
  • Numéro RPPS : 10101953320
  • Rattachement ordinal : Inscrit au Tableau de l’Ordre des Médecins du Bas-Rhin (67)
  • Situation conventionnelle : Médecin conventionné Secteur 2 (honoraires libres), acceptant la Carte Vitale
  • Assurance RCP : [Nom de votre organisme assureur] (Contrat n° [Numéro du contrat RCP]), couvrant la Responsabilité Civile Professionnelle sur le territoire français.

3. Hébergement du site

  • Hébergeur : OVH
  • Raison sociale & Adresse : [Adresse physique de l’hébergeur]
  • Coordonnées de l’hébergeur : [Téléphone et/ou e-mail de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle et interdiction de publicité

L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes) présents sur ce site est protégé par le droit d’auteur.
Conformément à l’article R.4127-19 du Code de la santé publique, la médecine ne doit pas être pratiquée comme un commerce. Ce site a un but exclusivement informatif et pédagogique destiné aux patients. Aucune forme de communication publicitaire ou promotionnelle n’est tolérée sur ce site.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Aucune information personnelle n’est collectée et ne fait l’objet d’un traitement informatique sous la responsabilité du Dr Etienne FELLOUS. Aucune donnée de santé n’est transmise à des tiers non autorisés conformément à la réglementation européenne RGPD.